6 et 7 novembre 2003

Amphithéâtre Charcot Hôpital de la Salpétrière
47, Bd de l'Hôpital - 75013 PARIS

7ème Conférence de consensus
de la Fédération Française de Psychiatrie

Conséquences des maltraitances sexuelles. Les reconnaître, les soigner, les prévenir

organisée par

Fédération Française de Psychiatrie
selon la méthodologie de l’ANAES
avec le soutien de la Direction Générale de la Santé

Sociétés Partenaires : Sociétés Francophone de Médecine d'Urgence, INAVEM, Société Française de Pédiatrie, Collège National des Généralistes Enseignants





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Textes des experts

Ouverture de la conférence

Ch. Aussilloux, Président de la Fédération Française de Psychiatrie
Allocution de N. Horassius Président du Comité d’Organisation

Introduction

- Problèmes soulevés par la maltraitance sexuelle et ses conséquences C. Chiland
- Histoire juridique et sociale de la maltraitance sexuelle et de sa prise en charge. Exposé critique des définitions M.-P. Porchy

I - Données épidémiologiques

- Quelles sont les données épidémiologiques concernant la maltraitance sexuelle et ses conséquences sur la santé ? M. Choquet, André Ciavaldini
- a - Quels sont les éléments permettant d’évaluer les risques de conséquences à moyen et long terme ? G. Vila
- b - Existe-t-il chez l’enfant des risques particuliers liés à son âge, aux caractères de l’agresseur et à la qualité de l’environnement, notamment familial ? J.-Y. Hayez

II - Sur quels signes envisager une maltraitance sexuelle récente - ancienne ?

Comment reconnaître une maltraitance récente

- a- chez l’enfant de 0 à 3 ans ? G. Picherot
- b- chez l’enfant de 3 ans à la puberté ? M. Nathanson, B. Guettier
- c- chez l’adolescent ? P. Huerre

- Discussion experts-jury sur les rapports précédents

- d- chez l’adulte ou la personne âgée ? I. François
- e- chez les personnes handicapées et les malades mentaux? R. Salbreux, C. Charmasson

Comment reconnaître une maltraitance ancienne

- a- chez l’enfant et l’adolescent ? Y. Coinçon, J.-P. Thévenot
- b- chez l’adulte et la personne âgée ? N. Dantchev
- Devant la révélation par un enfant ou par ses parents d'une maltraitance sexuelle, quels éléments retenir pour l'apprécier ? Y-H Haesevoets

- Discussion experts-jury sur les rapports précédents

- Quels sont les outils de repérage permettant d’évaluer la gravité du traumatisme lié à une maltraitance sexuelle ? L. Jehel, J. Dayan

III - Comment aborder et traiter les conséquences du traumatisme associé à une maltraitance sexuelle récente - ancienne ?

Comment aborder et traiter

- a - Une maltraitance récente, chez l’enfant et l’adolescent ? F. Hochart, N. Garret-Gloanec
- b- Une maltraitance récente, chez l’adulte ou la personne âgée? A. Seguin-Sabouraud
- Discussion experts-jury sur les rapports précédents

- c- Une maltraitance ancienne chez l’enfant et l’adolescent ? D. Fremy
- d- Une maltraitance ancienne chez l’adulte ou la personne âgée ? G. Lopez
- e- Une maltraitance dans un contexte spécifique, sujet vulnérable, collectivité, prison ? L. Massardier

Comment prendre en compte le rôle de la famille dans les conséquences potentielles de la maltraitance sexuelle ?

- a- lorsque la victime est un enfant ? Ch. Parret
- b- Lorsque la victime est un adulte ou une personne âgée ? B. Savin

IV - Interactions entre les parcours médicaux, sociaux et judiciaires.

Comment accompagner médicalement la victime dans les parcours judiciaires et sociaux ?

- a - Vers qui et comment orienter la victime, quelles sont les principales modalités du parcours judiciaire ? S. Portelli
- b - Quels sont les effets potentiels du parcours judiciaire, de l’attitude des professionnels rencontrés, des examens cliniques, des auditions, des confrontations sur la santé de la victime ? S. Nezelof
- 12h00 c - Quelles sont, en fonction des différents types d’expertises, les questions auxquelles l’expert est amené à répondre et quelles peuvent en être les implications pour la prise en charge médicale ? B. Cordier
- d - Quel est le rôle du psychiatre au long du parcours judiciaire de la victime ? C. Jonas
- e - Quelles sont les relations du psychiatre avec le somaticien et les autres acteurs de santé concernés ? P. Marciano

V - Prévention

- Quels sont les modes de prévention familiale et collective envisageables pour réduire le risque de maltraitance sexuelle et sa répétition ? M.-P. Martin, F. Magnen


Comité d'Organisation :
Nicole Horassius : Présidente du Comité d'organisation, Psychiatre - Aix en Provence
Jean-François Allilaire : Professeur de psychiatrie, Hôpital de la Salpétrière - Paris
Françoise Carpentier : Professeur de réanimation médicale - CHU Grenoble
Liliane Daligand : Psychiatre, Institut de médecine légale - Lyon
Jacques Fortineau : Pedopsychiatre - Paris
Hervé Hamon : Juge d'instruction - Paris
Christian Hervé : Directeur du laboratoire d'éthique médicale de la faculté de médecine de Necker-Enfants Malades - Paris
Sophie Lemerle : Pédiatre – Paris
Philippe Mazet : Président du jury, Professeur de Pédopsychiatrie, CHU la Pitié Salpétrière - Paris
Frédérique Noël : Médecin généraliste - Paris
Michaël Robin : Psychiatre, Chef de service, EPS Charcot - Plaisir
Jean-Michel Thurin : Psychiatre excercice libéral - Paris

Experts :
Christiane Charmasson : Psychiatre Paris ; Responsable de la Mission Sida
Colette Chiland : Psychiatre, psychanalyste, professeur émérite à l'Université René Descartes - Paris
Marie Choquet : épidémiologiste, Directeur de Recherche INSERM U 472, Villejuif
André Ciavaldini : Dr en Psychopathologie Clinique, Psychanalyste (SPP), PARI, Centre de traitements et de recherches psychanalytiques du CH de Saint-Égrève Grenoble. Université Grenoble 2.
Yvonne Coinçon : Pédopsychiatre au CH de St Egreve. Grenoble, Pdte de l'API
Bernard Cordier : Psychiatre - Hôpital Foch - Suresnes
Nicolas Dantchev : Psychiatre, Hôtel-Dieu - Paris
Jacques Dayan : Psychiatre - CHU de Caen
Irene François : Médecine Légale et Droit de la Santé Hôpital Général - DIJON cedex
Dominique Fremy : Psychiatre Centre de Thérapie familiale - Besançon
Nicole Garret-Gloanec : Pédopsychiatre - Nantes
Blandine Guettier : Psychiatre - CH Gonesse
Yves-Hiram Haesevoets : Psychologue expert près des tribunaux et coordinateur d'un service d'accueil et d'accompagnement éducatif - Bruxelles
Jean-Yves Hayez : Pédopsychiatre, Docteur en psychologie, Coordonnateur de l'équipe SOS Enfants-Famille et responsable de l'Unité de pédopsychiatrie, Cliniques universitaires Saint-Luc - Bruxelles
Françoise Hochart : Pédiatre responsable du Pôle de Référence Régional Nord Pas de Calais d'Accueil Hospitalier des Victimes d'Agression à caractère sexuel et Enfants Maltraités – Lille
Patrice Huerre : Directeur Médical de la Clinique Médico-Universitaire Georges Heuyer, Paris ; Psychiatre des Hôpitaux ; Expert près la Cour d'Appel de Paris.
Louis Jehel : Psychiatre Hôpital Tenon - Paris
Carol Jonas : Psychiatre, Docteur en droit, Expert judiciaire - CHU de Tours
Gérard Lopez : Psychiatre – Paris
Florence Magnen : Sociologue, AFIREM, Membre de la Commission Recherche, Talant
Paul Marciano : Psychiatre - CH de Béziers
Marie-Paule Martin-Blachais : Médecin, Thérapeute Familial, Présidente AFIREM - Chartres
Luc Massardier : Psychiatre, SMPR de la Santé - Paris
Mireille Nathanson : Pédiatre Hôpital Jean Verdier - Bondy
Sylvie Nezelof : Pédopsychiatre - CHU Besançon
Chantal Parret : Thérapeute familiale ; Directrice du CRICS
Georges Picherot : Pédiatre Urgence et clinique médicale pédiatrique CHU Nantes
Marie-Pierre Porchy : Juge d'Instruction au Tribunal de Grande Instance de LYON
Serge Portelli : Magistrat ; Maître de Conférences à l'IEP de Paris
Roger Salbreux : Pédopsychiatre Paris - Responsable de la délégation AIRHM-France (Association internationale de recherche scientifique en faveur des personnes handicapées mentales)
Bernard Savin : Psychologue clinicien. Docteur en Psychologie.
Intersecteur du Couple et de la Famille, Chantilly - Fédération des Soins aux Détenus Centre Hospitalier Interdépartemental - Clermont
Aurore Seguin-Saboouraud : Psychiatre - Centre du Psychotraumatisme - Institut de Victimologie - Paris 17
Jean-Pierre Thévenot : Psychiatre CMP Compoint - Paris
Gilbert Vila : Psychiatre Fédération de Pédiatrie ; CHU Necker-Enfants malades - Paris

Membres du Jury :
Philippe Mazet : Président du jury, Professeur de Pédopsychiatrie, CHU la Pitié Salpétrière - Paris
Michèle Bernard-Requin : Magistrat - Paris
Nadya Bouchereau : Cadre infirmier - Lyon
Marion Bronchard : Psychiatre, EPS Charcot - Plaisir
Danièle Broudeur : Psychologue - Lyon
Arianne Casanova : Psychiatre d'exercice libéral - Chilly Mazarin
Florent Cosseron : Psychiatre, Centre médical et pédagogique pour adolescents - Neufmoutier
Bernard Durand : Psychiatre enfants, CHI - Créteil
Nathalie Gluck : Psychiatre ASM XIII Paris
Mayssoume Hachem-Levy : Journaliste - Marseille
Hélène Lossent : Assistante Sociale, AFIREM, responsable Santé scolaire en Vendée -La Roche sur Yon
Jean-Claude Monier : Président de Cour d'Assises – Cour d'Appel de Douai
Jean-François Picheral : Sénateur - Aix en Provence
Yves Schuliar : Médecin en chef (Service de Santé des Armées), expert en médecine légale près la Cour d'Appel de Paris, sous directeur scientifique de l'institut de recherche criminelle de la gendarmerie
Jean Louis Senon : Professeur de Psychiatrie, CH Henri Laborit - Poitiers
Daniel Sibertin Blanc : Psychiatre, Centre de consultation et de soins - Luneville
Françoise Tendron : Pédiatre, PMI, DISS - Nantes

Groupe Bibliographique :
Jean-Louis Goëb : AIHP, CCA, Unité de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent (Pr Philippe Duverger) - CHU Angers
Bénédicte Gohier : PH, Service de Psychiatrie et de Psychologie Médicale - CHU Angers
Fabien Juan : Interne DES psychiatrie, Service de psychiatrie et de psychologie médicale (Pr Jean-Bernard Garré) - CHU Angers
Stéphane Lucas-Navarro : Interne en psychiatrie, Service de psychiatrie (Dr Bouvy) - CHU St Etienne
Stéphanie Martin : Interne de médecine générale - CHU Saint-Etienne
Sabine Mouchet : Interne DES psychiatrie - Hôpitaux de Paris
Catherine Polge : Documentaliste, Fédération Française de Psychiatrie et INSERM E331 - Montpellier
Muriel Senn : Interne en psychiatrie, Service de pédopsychiatrie (Dr Blanchon) - CHU Saint-Etienne
Marianne Wong Hee Kam : Interne DES psychiatrie, Service de pédopsychiatrie (Dr Blanchon) - CHU de Saint-Etienne

Documentation (avec le concours de l'INSERM) : Catherine Polge


Contact : F.F.P - Tel 01 48 04 73 41 - Fax 0148047315 - mthurin@internet-medical.com

Argument
Les agressions et maltraitances sexuelles chez l'enfant, mais aussi chez l'adolescent, l'adulte et la personne âgée constituent, chez plus de la moitié des personnes qui y sont exposées, un traumatisme qu'il faut savoir suspecter, identifier, évaluer et soigner, de façon aussi à prévenir les conséquences souvent graves qu'il peut avoir.

Les objectifs de cette conférence sont :
- d'informer les personnes, les familles et les acteurs sociaux qui peuvent être confrontés directement ou indirectement à une agression sexuelle sur ses conséquences potentielles, les signes d'appels qui permettent de la suspecter et les premières mesures à prendre pour en réduire les conséquences.

- de préciser, à l'attention et avec les professionnels de la santé concernés, en particulier les psychiatres, les principales questions cliniques qui se posent à eux en matière de diagnostic, de soin et d'accompagnement du traumatisme lié à une agression récente ou ancienne, et de dresser l'état des connaissances actuelles qui les concernent ; de situer les actions juridiques et expertales susceptibles d'être parallèlement mises en place et leurs possibles interférences avec le traitement.

Cette conférence aboutira à la rédaction par un jury de recommandations concernant la pratique clinique, incluant ses aspects interprofessionnels et de prévention


Dernière mise à jour : jeudi 15 septembre 2005

Renseignements